Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Jardins suspendus de Tournon d'Agenais
Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France

Numéro de dépôt :
98763372
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2028

Présentation de la marque Les Jardins suspendus de Tournon d'Agenais

Déposée le 7 décembre 1998 par Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Jardins suspendus de Tournon d'Agenais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France domicilié(e) 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France domicilié(e) 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque Les Jardins suspendus de Tournon d'Agenais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Jardins suspendus de Tournon d'Agenais arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France a également déposé les autres marques suivantes : EKO – LOGIK , LES JARDINS SUSPENDUS DU XXIe SIECLE , LES JARDINS SUSPENDUS , THINKING ACTION SHARING


Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France - 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France


M. Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France - 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360597 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2008 n°2390754 - Publication au BOPI 2008-11-27

Inscription le 9 octobre 2008 - Changement d'adresse n°482465 - Publication au BOPI 2008-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598099 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 30 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°654893 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710841 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Publicité. Reproduction d'enregistrements vidéo, informatiques. Edition vidéo, production de programmes pour la télévision. Production de films.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.